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- : Blog des élus d'opposition de gauche à Saint-Germain-du-Puch
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Les élus Autrement
Le projet pour Saint-Germain
Conseils Municipaux
Mercredi 20 janvier 2010
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11:42
A l'ordre du jour du Conseil Municipal du 25/01/2009 à 18h30 -1/ Projet de restructuration de l’école maternelle : présentation du Projet Définitif. -a/ Délibération pour demande de subvention auprès du CG pour la première tranche. -b/ Délibération pour demande de subvention de la DGE première tranche au titre de l’année 2010. - 2/Terrain « Marc Planus » Présentation complémentaire du projet d’aménagement. -a/ Délibération pour demande de subvention complémentaire auprès du CG pour le […]
Mardi 21 avril 2009
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23:32
Les élus d'opposition de la liste Autrement voteront contre ce budget. Il s'agit pour nous d'exprimer un désaccord profond sur la construction et sur les orientations politiques de ce budget. Si nous somme grées à Mme le Maire d'avoir tenu son engagement de l'année dernière, c'est-à-dire nous faire parvenir les documents une semaine avant le vote, nous regrettons que les orientations politiques n'aient pas été discutées préalablement en commun, lors d'une séance du Conseil Municipal ou […]
Vendredi 27 mars 2009
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19:20
ORDRE DU JOUR CONSEIL MINICIPAL DU 30 MARS 2009 19H Compte administratif 2008 de la commune Compte de gestion 2008 du receveur municipal (commune et CCAS) Délibération pour affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2008 pour la commune et le CCAS Budget primitif 2009, subventions aux associations et programme d’investissement, fixation des trois taxes locales Délibération pour création d'une ligne de trésorerie Délibération pour emprunt et délégation de […]
Samedi 28 février 2009
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Le prochain Conseil Municipal aura lieu LUNDI 2 MARS à 18h30 A l'ordre du jour : 1- Information de Mme le Maire Bilan de la tempête Information sur l'extension de la station d'épuration Information sur le sinistre place de l'eglise suite à la tempête du 24/01/09 2-Délibération pour la nomination des mmebres du groupe de travail pour la restructuration de l'école maternelle 3-Délibéartion pour la sinature de la convention de groupement de commande du bus par la CdC pour le déplacements […]
Dimanche 14 décembre 2008
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15:30
Le Conseil Municipal se tiendra vendredi 19 décembre à 18h30. A l'ordre du jour 1- Budget supplémentaire de fonctionnement et d'investissement 2008 2- Délibération pour nomination des membres du groupe de travail pour la restructuration de l'école maternelle 3- Délibératon pour le choix d el'entreprise pour la construction du terrain multisport 4- Délibération pour modification durée hebdomadaire concernant l'emploi d'Isabelle Regueiro 5- Délibération fixant les taux de promotions relatifs […]
Dimanche 23 novembre 2008
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Le deuxième Conseil Municipal des Enfants (CME) s'est tenu samedi 22 novembre à 10h. Il regroupe 19 enfants élus par leur classe (du CP au CM2). Lors du premier CME, 3 commissions ont été mises en place : école, sport, environnement. Stéphane MARTIN-SAINT-LEON a présenté aux enfants élus les 3 projets de city-stade qui doit être implanté à côté de l'école. Puis, les responsables de commissions ont restitué leurs premiers débats : Commission école : organisation d'un cross, climatisation des […]
Mercredi 5 novembre 2008
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Résolution contre la mise en place du « Service minimum » dans les écoles de Saint Germain du Puch proposé par Joel BORNANCIN et Bruno FONTAN La loi du 20 août 2008 institue « un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire ». Dans son article 2, elle stipule que l’enfant «bénéficie gratuitement d’un service d’accueil lorsque les enseignements ne peuvent lui être délivrés en raison de l’absence imprévisible de son professeur et de […]
Mercredi 5 novembre 2008
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00:04
La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur qui doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation1. Dans les communes de moins de 3500 habitants, c’est au conseil municipal qu’il appartient d’apprécier librement l’opportunité d’établir un tel règlement. Le contenu du règlement intérieur est fixé […]
Mardi 4 novembre 2008
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23:52
Rédigé par Bruno FONTAN Absent : M.LAVEAU Madame le Maire propose Mme DAMAS comme secrétaire de séance, accepté à l'unanimité. 1/ Délibération complémentaire prescrivant l’élaboration du PLU Christine SANCHOT présente l'avancement du Plan Local d'Urbanisme : le règlement et le cahier des charges pour la consultation sont en voie de finalisation afin de choisir le bureau d'étude qui assurera la mission d'ici la fin 2008. Elle rappelle que la phase de diagnostic puis la phase PADD (Plan […]
Samedi 18 octobre 2008
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19:59
Le Conseil municipal se tiendra le 23 octobre à 20h30, avec à l'ordre du jour : 1/ Délibération complémentaire prescrivant l’élaboration du PLU 2/ Délibération pour demande de subvention pour assainissement et drainage du nouveau parking du pourtour de l’église 3/ Délibération pour demande de reconnaissance de l’ état de catastrophe naturelle suite à l’effondrement des carrières souterraines au lieu dit Gazeau 4/ Délibération pour dissolution de la commission extra municipale de l’école […]
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